Répercussion de frais pour les ADR

Les titulaires de compte détenant des positions de certificats américains d'actions étrangères (ADR- American Depositary receipts), doivent savoir que ces titres font l'objet de frais périodiques qui visent à compenser le correspondant bancaire fournissant des services de garde au nom des ADR. Ces services comprennent généralement un inventaire des actions étrangères sous-jacentes et la gestion de l'enregistrement, ainsi que des services de mise en conformité et de tenue des registres.

À l'origine, les correspondants bancaires étaient uniquement en mesure de collecter les frais de garde en les soustrayant directement des dividendes des ADR. Cependant, étant donné que de nombreux ADR ne paient pas de dividendes régulièrement, ces banques se sont trouvées dans l'incapacité de collecter ces frais. Par conséquent, en 2009, la Depository Trust Company été autorisée par la SEC à collecter des frais de garde au nom des banques pour les ADR ne payant pas de dividendes réguliers. La DTC collecte ces frais auprès des courtiers participants (tels qu'IB), qui détiennent des certificats américains d'actions étrangères pour ses clients. On parle alors de répercussion des frais car ils seront collectés par le courtier auprès de ses clients.

Si vous détenez une position d'ADR ouvrant droit à un dividende, ces frais seront déduits du dividende comme par le passé. Si vous détenez une position d'ADR n'ouvrant pas droit à un dividende, cette répercussion des frais apparaîtra sur le relevé mensuel correspondant à la date d'enregistrement à laquelle il sera déterminé. Tout comme pour le traitement des dividendes en numéraire, IB s'efforcera de refléter également les frais d'allocation d'ADR dans la section Montants accumulés de vos relevés de compte. Une fois facturés, les frais apparaîtront dans la section Dépôts et retraits de votre relevé sous la description "Ajustements- Autres", avec le symbole de l'ADR auquel ils se rattachent.

Bien que le montant des frais varie généralement entre 0.01$ et 0.03$, les montants peuvent varier selon les ADR et nous vous recommandons de vous référer à la brochure relative aux ADR pour plus de détails. Vous pouvez rechercher la brochure en ligne via l'outil EDGAR Company Search de la SEC.