Aperçu des rachats et fermetures de positions d'actions short

Introduction

Les clients possédant des positions short courent le risque de voir ces positions rachetées et fermées par IB, souvent sans notification préalable ou avec peu de préavis. Ce risque est inhérent à la vente à découvert et généralement en dehors du contrôle du client. Ces opérations sont également soumises à des règles dictées par le moment auquel les courtiers ont la possibilité d'agir.

Bien que similaire en termes d'effet, le terme rachat fait référence à un acte réalisé par une partie tierce pour lequel un acte de fermeture de positions est réalisé par IB. Ces actes résultent généralement des trois événements suivants:

1. Les actions requises devant être livrées lors du règlement d'une vente à découvert ne peuvent être empruntées ;
2. Les actions qui ont été empruntées et livrées au règlement sont plus tard rappelées; ou
3. Un échec de livraison de la part de la chambre de compensation s'est produit.

Un aperçu de chacun de ces événements et les éléments à prendre en considération sont fournis ci-dessous.


Aperçu des événements de rachat/fermeture

1. Règlement vente short – lorsqu'une action est vendue short, le courtier doit faire le nécessaire pour que les actions soient empruntées avant le règlement, ce qui, pour les actions américaines, correspond au troisième jour ouvrable suivant la date de transaction (T+2). Avant l'exécution de la vente short, le courtier doit déterminer en toute bonne foi si les actions sont susceptibles d'être disponibles à l'emprunt si nécessaire et cela, en vérifiant la disponibilité actuelle. Veuillez noter qu'en l'absence d'un accord préalable de pré-emprunt, il n'y a aucune garantie que les actions disponibles à l'emprunt à la date du règlement le resteront 2 jours plus tard. Si elles ne le sont pas, la vente short sera soumise à une fermeture forcée. Les différentes étapes de détermination d'une fermeture sont les suivantes:

T+2 (toutes les heures indiquées sont à l'heure des États de la côte est des États-Unis)
14h30 - Si IB n'est à ce moment pas en mesure d'emprunter les actions lui permettant de procéder au règlement et anticipe qu'il est fortement probable qu'il ne sera pas en mesure d'emprunter ces actions, une communication sera envoyée, dans la mesure du possible, informant le client d'une fermeture potentielle. Le client aura jusqu'à la fin de la séance étendue de ce jour pour fermer lui-même la(s) position(s) short afin d'éviter une fermeture forcée. Si à un moment donné, IB a la possiblité d'emprunter des actions, une tentative de communication de cette information au client sera faite.

15h15 – une communication sera envoyée, dans la mesure du possible, si le client n'a pas fermé sa/ses position(s) short et IB n'a pas emprunté les actions. Le client aura toujours jusqu'à la fin de la séance étendue de ce jour pour fermer les positions short afin d'éviter une fermeture forcée.

16h50 – Si IB n'a pas été en mesure d'emprunter les actions pour procéder au règlement, le client recevra, dans la mesure du possible, une communication l'informant qu'IB n'a pas pu emprunter d'action avant la fin de la séance à T+2 et qu'une dernière tentative sera faite avant 09h00 à T+3.

T+3
09h00 – Si avant 09h00, IB n'est pas en mesure d'emprunter les actions, le processus de fermeture sera initiée à l'ouverture du marché à 09h30 ET. La fermeture sera reflétée dans la fenêtre de transaction TWS à un prix indicatif.

09h30 – IB initie la fermeture en utilisant un ordre VWAP (prix moyen pondéré par le volume) qui sera actif pendant toute la séance du jour. Le prix indicatif reflété dans la fenêtre des transactions TWS sera remplacé par le prix effectif lorsqu'il aura été procédé à la fermeture.


2. Rappel de prêt – Lorsque le règlement d'une vente short a eu lieu (l'action a été empruntée et utilisée pour la livraison à l'acheteur des actions de la vente short), le prêteur des actions se réserve le droit de demander leur restitution à tout moment. Si un rappel a lieu, IB tentera de remplacer les actions empruntées précédemment par celles d'un autre prêteur. Si les actions ne peuvent être empruntées, le prêteur se réserve le droit d'émettre un rappel officiel qui rend possible un rachat dans les 3 jours ouvrables après émission si IB ne restitue pas les actions rappelées. Bien que l'émission de ce rappel officiel donne à l'emprunteur la possibilité d'effectuer un rachat, la proportion de notices de rappel qui se traduisent dans les faits par un rachat est faible (les raisons sont généralement liées la capacité d'IB à se procurer les titres ailleurs). Compte tenu du volume important de rappels formels que nous recevons mais auquel aucune suite n'est donné, IB ne fournit pas aux clients de notification préalable.

Une fois qu'une contrepartie émet un avertissement de rachat adressé à IB, cette dernière peut à tout moment racheter les actions qu'IB a emprunté pour cette date de transaction. Si le rappel n'aboutit pas à un rachat, le prêteur exécute la transaction de rachat et informe IB des prix d'exécution. IB procède à la vérification des prix de rachat de la contrepartie pour la séance en question.
 
À son tour, IB alloue le rachat aux clients sur la base des positions d'actions short réglées et des transactions non-réglées qui ne sont pas prises en compte dans la détermination des responsabilités. Les rachats suite à un rappel de prêt sont visibles dans la fenêtre des transactions de TWS après que les notifications intraday ont été envoyées, dans la mesure du possible, avant 17h30 (heure standard des États de la côte est).


3. Échec de livraison – Un échec de livraison peut se produire lorsqu'un courtier a une obligation de règlement net auprès d'une chambre de compensation suite à une vente short mais ne dispose pas immédiatement d'actions dans son propre inventaire ou ne peut pas les emprunter à un autre courtier afin de remplir ses obligations de livraison. Cet échec résulte de transactions de vente et ne se limite pas à des ventes short car il peut aussi se produite en case de vente visant à fermer une position longue effectuée sur marge et susceptible d'être prêtée à un autre client.

Dans le cas d'actions américaines, les courtiers ont l'obligation de remédier à la position résultant de l'échec de livraison avant le début des heures régulières de trading du prochain jour de règlement. Ils pourront le faire par l'achat ou l'emprunt de titres. Cependant, dans le cas où les actions disponibles à l'emprunt se révélaient insuffisantes pour faire face aux obligations de livraison, IB fermerait les positions short détenues par le client en utilisant un ordre VWAP (prix moyen pondéré par le volume) qui sera actif pendant toute la séance de trading .

 

Remarques importantes:

* Les clients doivent savoir que le jour où l'une de leurs positions est fermée, ils sont tenus de terminer la journée en acheteur net—en agrégé sur tous leurs comptes avec l’entreprise— d'au moins le nombre d'actions correspondant à la fermeture qu'ils ont subi (pour le titre sur lequel a eu lieu la fermeture). Pour le reste de la séance durant laquelle la fermeture a eu lieu, ils ne seront pas autorisés à (i) vendre des actions à découvert qui ont été précédemment fermées,(ii) émettre des options d'achat dans la monnaie sur l'action pour laquelle ils ont subi une fermeture, ou (iii) exercer des options de vente sur l'action pour laquelle ils ont subi une fermeture ("restrictions de trading"). Cependant, si un client ne termine pas la journée en acheteur net du nombre d'actions requises pour l'action pour laquelle il a subi une fermeture (par exemple, suite à l'assignation d'options d'achat précédemment émises)—en agrégé sur tous les comptes du client avec l'entreprise—l'entreprise procédera à une autre fermeture dans le compte à la séance du jour suivant pour le nombre d'actions qui, une fois comptabilisés dans l'activité de trading net pour cette action à la clôture, aurait été nécessaire pour que le client soit un acheteur net du nombre requis de cette action dans tous ses comptes et soumis encore une fois aux restrictions de trading pour le reste de la séance.


* Les clients doivent savoir que du fait de l'obligation qu'à IB de procéder à la mise en œuvre de fermetures de positions et du fait que des parties tierces sont autorisées à procéder à des rachats, des différences importantes entre le prix d'exécution de la transaction et le prix de clôture du jour précédent peuvent en résulter. Ces différences peuvent être particulièrement prononcées en cas de titres illiquides. Les clients doivent avoir conscience de ces risques et gérer leur portefeuille en conséquence